Mentions Légales

Le site est édité et conçu par Thierry Favier 98 rue Philippine 12100 Millau - France.

Droits de propriété intellectuelle, droits d’auteur et des bases de données :
Le site www.gitepougnadoires.fr constitue une œuvre dont Thierry Favier est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La structure du site, ainsi que les photos, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Thierry Favier, ou de tiers ayant été autorisé par Thierry Favier à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende.
Nous pouvons vous fournir la totalité des photos présentes sur le site pour une utilisation commerciale : sur votre site web, plaquettes etc. Contactez-nous pour plus de détails.

Hébergement du site :
Société OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Droit d’accès :
Conformément à l’art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous ne stockons aucune donnée.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail ou par courrier : Thierry Favier, 98 rue Philippine 12100 Millau.

Droit applicable :
Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Partagez cette info :-)

Submit to FacebookSubmit to Google PlusSubmit to TwitterSubmit to LinkedIn